Déposée le 5 octobre 2006 par SMETS-SOLANES Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Business Template » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-45 du 10 novembre 2006.
Le déposant est SMETS-SOLANES Jean-Paul domicilié(e) 33 rue Solférino - 59000 - LILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bât. A – Appt 7D, 848 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque Business Template a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454634.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Business Template arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.
SMETS-SOLANES Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : BT5
SMETS-SOLANES Jean-Paul - 33 rue Solférino - 59000 - LILLE - France
CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bât. A – Appt 7D, 848 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2016 n°2620840 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-14
– appareils et instruments scientifiques, photographiques, vidéo, cinématographiques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement numériques. Caisses enregistreuses, imprimantes, équipement pour le traitement de l'information, les télécommunications et les ordinateurs.
Communication par terminaux d'ordinateur. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Conception de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques. Services d'affichage électronique (télécommunications).
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